Les pouvoirs du maire, 2e édition PDF

Maire d’une commune d’Abidjan remettant le carnet de famille à un couple de nouveaux mariés. L’élection du maire ou sa désignation, les pouvoirs du maire, 2e édition PDF rôle et ses attributions sont variables selon les villes ou les pays concernés.


Il peut être le détenteur du pouvoir exécutif au niveau d’une ville ou d’un village, comme en France, au Québec et au Nouveau-Brunswick. En dehors de son utilisation dans le contexte décrit ci-dessus, ce mot n’est plus usité en français moderne. Selon la répartition des compétences dans le système fédéral canadien, les municipalités sont de juridiction exclusivement provinciale. Le rôle du maire et le fonctionnement des municipalités est donc différent d’une province à l’autre. L’élection du maire se fait indépendamment de celle des conseillers. Montréal, un candidat à la mairie ne peut se présenter aussi comme conseiller. Le maire incarne, de concert avec les conseillers municipaux, les pouvoirs exécutifs de la municipalité.

Il possède aussi un droit de veto qui lui permet de refuser d’approuver une décision pourtant majoritaire du conseil municipal. Le maire exerce le droit de surveillance, d’investigation et de contrôle sur tous les départements et les fonctionnaires ou employés de la municipalité, et voit spécialement à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés suivant la loi, et à ce que les règlements et les ordonnances du conseil soient fidèlement et impartialement mis à exécution. Le Code civil du Québec octroie également au maire le pouvoir de célébrer les mariages civils. Advenant une absence temporaire ou permanente du poste de maire, un maire suppléant exerce l’entièreté des pouvoirs du premier magistrat, à l’exception du droit de veto, et ce jusqu’à l’élection ou la désignation par le conseil d’un nouveau maire. Montréal, on désigne par le mot maire aussi les dirigeants principaux des arrondissements.

Aux États-Unis, un maire est élu pour quatre ans. La fonction de maire ne peut être exercée que par un citoyen français titulaire de ses droits civils et civiques. Il est secondé par des adjoints également élus par le conseil municipal en son sein. Les maires français ont un rôle important car ils assurent une double fonction, en étant à la fois agent de l’État et agent de la commune en tant que collectivité territoriale. Les fonctions de maire donnent lieu à l’attribution d’une indemnité fixée selon la taille de la commune et votée par le conseil municipal. Biélorussie, le Canada, la France, la Roumanie, la Russie, l’Ukraine. La fonction de président du conseil municipal et celle de chef de l’exécutif communal sont séparées.

En république démocratique du Congo, les villes sont subdivisées en communes. Le détenteur du pouvoir exécutif de la ville porte le titre de maire, et celui de bourgmestre au niveau communal. Maire de Londres est responsable pour la région du Grand Londres, et son mandat est de quatre ans, et renouvelable. En Suisse romande c’est plutôt la mairesse. 2014 et reste la plus employée.